18 avril, 2024
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Slots: l’UE travaille sur des nouvelles règles à partir d’octobre

Après l’indignation suscitée en début d’année par le non-sens économique et écologique des “vols à vide”, la question des règles relatives aux “slots” -les créneaux horaires qui autorisent une compagnie aérienne à décoller d’un aéroport ou à y atterrir à un moment précis- est de retour.

Le parlement UE examine actuellement une nouvelle proposition d’un règlement transitoire qui, d’une part, reprendrait le mode de fonctionnement pré-pandémie et, d’autre part, maintiendrait une certaine flexibilité pour répondre à une situation politique et socio-sanitaire encore incertaine.

La nouvelle proposition prévoit le maintien des quotas actuels jusqu’à la fin de l’heure d’été au mois d’octobre; à ce moment-là seulement sera rétabli le modèle 80-20, c’est-à-dire l’obligation des compagnies aériennes d’utiliser les créneaux au moins à 80 % pour ne pas perdre les droits. Mais la situation ne peut pas vraiment être rétablie aux niveaux pré-pandémie et le conflit en Ukraine pose des incertitudes supplémentaires sur le développement du secteur.


En cas de feu vert, la nouvelle réglementation resterait en vigueur jusqu’à fin mars 2024, et prévoit la possibilité pour les transporteurs aériens de bénéficier des exceptions en cas d’urgence épidémiologique, de catastrophes naturelles ou de problèmes géopolitiques de grande importance. Pas contre, l’UE aurait le droit de baisser les quotas si le trafic tombe en dessous de 80 % des niveaux pré-pandémie pendant 4 semaines consécutives.

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